Mentions légales
Les présentes mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous invitons à les consulter régulièrement.
ARTICLE 1 – IDENTITÉ DE L’ÉDITEUR DU SITE
Le site « https://www.jeanlouisdavid.com/ » et ses sous-domaines (ci-après collectivement dénommés le « Site ») sont la propriété de la société JEAN LOUIS DAVID FRANCE, société par actions simplifiée au capital de 3 167 025,00 euros ayant pour numéro unique d’identification 612 030 239 – RCS de NANTERRE dont le siège social est situé au 104 Avenue Charles de Gaulle – 92200 NEUILLY SUR SEINE (société du Groupe Provalliance) (ci-après l’« Editeur »).
Numéro de TVA : FR39612030239
Directeur de la publication : Marc Aublet
Responsable de la rédaction : Thomas Gramain
Vous pouvez nous contacter :
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- Par téléphone au numéro suivant : +33 1 45 61 69 70
- Par mail à l’adresse e-mail suivante: infolegale@provalliance.fr
Le Site est régi par le droit français selon ses conditions générales d’utilisation accessibles au lien suivant : https://www.jeanlouisdavid.com/cgu
Les visiteurs ayant accès au Site de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.
La fonction de l’éditeur du Site est de garantir le bon fonctionnement de celui-ci et de veiller à sa sécurité. Il entre dans sa mission de faciliter l’application des CGU et de s’assurer du comportement loyal et responsable de chaque utilisateur.
ARTICLE 2 – IDENTITÉ DE L’HÉBERGEUR DU SITE
Le site institutionnel https://www.jeanlouisdavid.com/ est hébergé par la société QUADRUPEDE (Nom commercial La Fusée), société à responsabilité limitée au capital de 12.022,00 €, ayant pour numéro unique d’identification 412 905 978 – RCS de PARIS, dont le siège social est situé 68 rue d’Hauteville à PARIS (75010).
Représentant légal : Alain MURCIA
Site internet de l’Hébergeur : agencelafusee.com
Pour toute question ou demande d’information concernant le Site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, vous pouvez contacter l’Hébergeur :
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- Par mail à l’adresse e-mail suivante : c.olivier@agencelafusee.com ou a.murcia@agencelafusee.com
- Par téléphone au numéro suivant : 01.86.95.13.01
- Par courrier recommandé avec avis de réception envoyé à l’adresse suivante : 68 rue d’Hauteville – 75010 PARIS.
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